Mode d'emploi du simulateur LeModele.fr

La finalité de ce site est d'aider chaque citoyen à comprendre comment le système socio-fiscal fonctionne, pour lui et ses concitoyens. Chaque internaute peut librement définir des simulations de millions de cas possibles. Le logiciel calcule automatiquement le montant des diverses prestations sociales et familiales ainsi que la fiscalité applicable au ménage simulé.

Les informations que vous saisissez dans les formulaires peuvent être stockées, vous permettant de retrouver plus tard les simulations que vous réalisez (mode authentifié). La confidentialité des données est assurée.

La réalisation d'une simulation nécessite d'enchaîner un certain nombre d'écrans de saisie, dont l'affichage est calculé à chaque étape en fonction de la saisie aux étapes précédentes. Il est nécessaire de bien s'assurer de ne rien omettre, un oubli à une étape ne pouvant pas être corrigé dans les écrans suivants. Cependant, on peut toujours revenir au premier écran de saisie pour revoir ce qui a été saisi et apporter des modifications sur les écrans successifs.

Certains écrans de saisie ne proposent aucun choix, lorsque les paramètres saisis dans les écrans précédents déterminent qu'aucune option n'est pertinente pour le cas considéré. C'est typiquement le cas de l'écran correspondant au calcul des bourses d'enseignement supérieur : l'écran est vide si aucun enfant du ménage n'est signalé comme étudiant, ou que les revenus du ménage sont supérieurs au plus haut plafond de perception d'une bourse. Dans ces cas, pressez simplement le bouton en bas de l'écran pour passer à la page de saisie suivante.

Au cours de la simulation, une synthèse des paramètres saisis est présentée sur la droite de l'écran.

Vous noterez également que la barre du menu évolue en cours de simulation, vous permettant de revenir rapidement aux étapes clés si vous souhaitez modifier l'un ou l'autre paramètre.

L'usage du logiciel de simulation s'effectue en quatorze étapes :

  1. Si authentification préalable de l'utilisateur : nommer la simulation créée ou sélectionner une simulation précédente.
  2. Choix : personne seule ou couple (quelque soit sa situation matrimoniale).
  3. Précision de la situation de la personne ou du couple, puis identification de toutes les personnes composant ou en lien avec le ménage.
  4. Choix d'un prénom pour chaque personne, puis saisie de diverses précisions individuelles, dépendant de son statut ou de son âge.
  5. Précision éventuelle du rattachement fiscal ou de la demande d'aide personnelle au logement pour les individus potentiellement concernés.
  6. Affiche le récapitulatif des personnes prise en compte pour les allocations familiales, le RSA, l'aide au logement, ainsi que le quotient familial.
  7. Saisie des revenus de la personne centrale ou du couple (travail, chômage, congé parental, retraite, revenus du patrimoine).
  8. Précisions nécessaires pour compléter les revenus d'activité et calculer les charges sociales.
  9. Eventuels choix relatifs à la perception de prestations familiales.
  10. Eventuelles précisions pour le calcul de bourses d'enseignement supérieur.
  11. Paramètres permettant de déterminer les éventuelles aides personnelles au logement.
  12. Eventuels choix relatifs à la perception de minima sociaux.
  13. Précisions nécessaires pour le calcul de la fiscalité acquittée par le ménage.
  14. Affichage du bilan économique total du ménage.

Le tableau très complet regroupe par nature les diverses composantes formant le revenu disponible du ménage. Il est précisé le cas échéant le prénom de la personne concernée par tel ou tel élément. Lorsque cela est pertinent, l'adresse d'un site Web précisant les règles de calcul est indiqué entre parenthèses, invitant à cliquer pour ouvrir une nouvelle fenêtre.

Une synthèse apparaît sous le tableau, divers indicateurs mpettant en évidence comment la redistribution transforme les revenus primaires en revenu disponible. Celui-ci est également comparé au seuil de pauvreté calculé pour ce ménage.

Une fois terminée la simulation de la situation actuelle du ménage, il est proposé de simuler une redistribution simplifiée selon diverses options.

Diverses alternatives au système socio-fiscal actuel :

Le principe général des alternatives simulées ici est de remplacer une partie plus ou moins conséquente des dispositifs redistributifs actuels par des mécanismes redistributifs beaucoup plus simples, panachant plusieurs options :

  1. un crédit d'impôt universel individuel (autrement appelé "revenu de base" ou "allocation universelle") de montant mensuel éventuellement variable selon l'âge des individus
  2. une imposition proportionnelle des revenus de toutes origines (travail, retraite, chômage, patrimoine), désignée en anglais par l'expression "flat tax"
  3. une uniformisation et un renforcement de la CSG, dédiée au financement du système de santé (Cotisation Santé Généralisée)
  4. un maintien de la progressivité de l'imposition des hauts revenus
  5. un remplacement des divers mécanismes fiscaux actuels relatifs au patrimoine par une taxe sur l'actif net (TAN)

Le logiciel met en évidence et permet d'analyser les gains ou pertes observés par rapport à la situation actuelle.

Nous espérons que vous apprécierez lemodele.fr comme un outil complet, fiable et ergonomique, vous permettant de mieux comprendre la réalité du système socio-fiscal actuel.

Peut-être souhaiterez-vous, comme nous, militer pour une simplification drastique de cet ensemble complexe dont l'équité et l'efficacité apparaissent pour le moins discutables.




Les simulations réalisées sur ce site illustrent la réalité du système socio-fiscal français. Malgré nos efforts, en aucune manière elle ne peuvent être considérées comme exactes, car une profusion de règles spécifiques et d'exceptions ne sont pas intégrées dans le programme. Par ailleurs, les paramètres et règles peuvent être modifiés sans préavis par l'administration, sans aucune garantie de prise en compte immédiate sur lemodele.fr. Pour des simulation exactes, consulter les diverses administrations concernées.